Le cadre pour l’histoire et la commémoration

Apprenez-en davantage sur le Cadre pour l'histoire et la commémoration et son importance dans le travail de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada.


Documents de recherche historique

Le Centre de documentation de la Direction générale des affaires autochtones et du patrimoine culturel de Parcs Canada contient une vaste collection de rapports de recherche et documents sur les désignations patrimoniales fédérales (lieux, personnages et événements), les gares ferroviaires patrimoniales, les édifices fédéraux du patrimoine et différentes publications de Parcs Canada.

Courriel : centredocumentationlhn-nhsdocumentationcentre@pc.gc.ca


Index de sujets préparés pour la Commission des lieux et monuments historiques du Canada

Parcs Canada a amorcé la préparation d’un index de sujets qui ont été pris en considération par la Commission des lieux et monuments historiques du Canada. Comme première étape, l’index porte sur un nombre limité de sujets pour lesquels des études thématiques ont été préparées.

Les études thématiques rédigées par le personnel de Parcs Canada ou des chercheurs externes viennent enrichir ou explorer des thèmes liés à des sujets susceptibles de faire l’objet d’une désignation dans le cadre du Programme national de commémoration historique. Ces études sont présentées sous diverses formes et comprennent notamment des analyses commémoratives, des études-cadres, des projets et des biographies.

Les études datent des années 1960 jusqu’à la fin des années 2010. Certaines peuvent utiliser un langage ou des termes désuets, omettre un chapitre important de l’histoire ou présenter des erreurs factuelles. Elles sont considérées comme des documents de travail et, dans bien des cas, ne sont disponibles que dans une des langues officielles.

Pour demander du matériel associé à un sujet figurant dans l’index, s’il vous plaît joindre le secrétariat de Parcs Canada pour la Commission des lieux et monuments historiques du Canada en écrivant à clmhc-hsmbc@pc.gc.ca.

Titre du sujet Année(s) de rapport
Radiodiffusion 2017
Découvertes en recherche médicale 2015
Pavillons de clubs pour hommes construits pour répondre à un besoin et adaptés 2014
Silos à grains existants 2014
Villes monoindustrielles planifiées 2012
Peuple autochtone et exploration du Canada 2011
Premières migrations humaines au Canada et en Amérique 2010
Droits de la personne et communautés ethnoculturelles 2010
Organisations et dirigeants politiques autochtones (1870-1960) 2010
Production de produits d’art autochtone 2010
Explorateurs européens 2009
Partis politiques 2008
Patrimoine bâti des banques 2008
Première Guerre mondiale 2007
Syndicats 2007
Relations politiques entre le gouvernement du Canada et les dirigeants autochtones dans le sud-ouest de l’Ontario (18e et 19e siècles) 2007
Immigration et collectivités chinoises (depuis 1788) 2007
Gouverneurs généraux (milieu du 20e siècle) 2005
Gouverneurs généraux (1760-1979) 2005
Gouverneurs de la Nouvelle-France (1608-1760) 2005
Guerre froide 2005
Abolitionnistes et mouvement abolitionniste en Amérique du Nord britannique 2003
Architectes canadiens 2003
Congrégations religieuses féminines et soins de santé 2003
Femmes et éducation 2002
Politiques relatives aux peuples autochtones et concept de village modèle dans le Haut-Canada et le Bas-Canada (19ᵉ siècle) 2002
Paysages d’exploitation de charbon (Alberta et sud-est de la Colombie-Britannique) 2001
Congrégations religieuses féminines et soins de santé au Québec (1639-1962) 2001
Lieux de culte (1919-1999) 2000
Peuples huron-wendat 2000
Lieu d’immigration sur la côte Ouest (1840-1940) 2000
Seconde Guerre mondiale 2000
Forces armées canadiennes pendant la Seconde Guerre mondiale 2000
Histoire des Métis dans le bassin du Mackenzie 1999
Paysages culturels autochtones 1999
Chemin de fer clandestin au Canada 1998
Paysages culturels traditionnels 1998
Traditions des Inuits et histoire du Nunavut 1998
Phares 1998
Origines de l’industrie de la télédistribution 1998
Femmes et travail 1998
Modèles de peuplement au Canada 1997
Réalisations littéraires et artistiques 1997
Patrimoine bâti de l’ère moderne 1997
Points d’intérêt techniques 1997
Exploitation du charbon (Nouvelle-Écosse) 1997
Immeubles résidentiels au Canada (des années 1930 aux années 1970) 1998
Histoire des femmes 1997
Résidences de soins infirmiers 1997
Femmes et soins de santé 1997
Femmes et pouvoir politique et économique 1997
Histoire des Inuits 1996
Modernisme dans l’architecture des gares ferroviaires (1930-1960) 1995
Construction navale (Nouveau-Brunswick) 1995
Bateaux-remorqueurs, navigation commerciale et déglaçage sur les Grands Lacs 1995
Exploitation du charbon 1995
Premiers juges en chef de l’Amérique du Nord britannique 1995
Industrie des produits forestiers (Nouveau-Brunswick) 1994, 1999
Histoire des Noirs 1994
Réalisations techniques 1994
Jardins et parcs 1994
Histoire culturelle mi'kmaq dans le parc national Kejimkujik (Nouvelle-Écosse) 1994
Premières nations et histoire inuite 1994
Rotondes existantes 1992
Histoire des peuples autochtones 1992
Établissements d’enseignement postsecondaire 1992
Théâtres d’atmosphère 1991
Style néo-Queen Anne 1990, 1991
Histoire des autochtones du Nord 1990, 1991
Personnages importants de l’économie canadienne 1990
Industrie pétrolière (Alberta) 1990
Conception des pénitenciers (avant 1950) 1990
Transport d’électricité 1990
Style néogothique 1989, 1990
Industrie des textiles primaires 1989
Cathédrales du milieu du 19e siècle 1989
Architecture de salles d’exercices militaires 1989
Présence militaire américaine à Terre-Neuve 1989
Voies navigables (1608-1987) 1988
Pensionnats indiens 1988
Base de lancement de fusées de recherche de Churchill 1988
Écoles en milieu urbain (jusqu’en 1930) 1987
Écoles publiques en milieu urbain (avant 1930) 1987
Architecture des écoles rurales (avant 1930) 1987
Premières écoles 1987
Conception des écoles (avant 1930) 1987
Modèles de peuplement dans les Prairies (1870-1930) 1987
Complexes du secteur manufacturier en milieu urbain 1987
Style architectural gothique collégial 1987
Usines de textile bâties existantes (avant 1940) 1986
Seigneuries (Québec) 1986
Développement hydroélectrique 1986
Pêches commerciales des Grancs Lacs canadiens 1986
Sites hydroélectriques 1986
Histoire des Autochtones de l’Arctique 1986
Histoire de l’exploitation minière 1986
Théâtres (avant 1920) 1985
Ententes entre les peuples autochtones et la Couronne 1985
Mouvement coopératif 1984
Stations d’immigrants 1984
Hôtels de ville existants (avant 1930) 1984
Pénitencier de Kingston 1984
Étude sur la chasse à la baleine dans l’Arctique 1984
Communautés autochtones 1984
Régime seigneurial 1984
Pêches commerciales des Grancs Lacs 1983
Industrie des pâtes et papiers (jusqu’en 1930) 1983
Sites préhistoriques (sud de l’Ontario) 1982
Hôtels de style château des compagnies de chemin de fer 1980
Sites de chasse à la baleine basques (Labrador, Terre-Neuve) 1979
Études préhistoriques (Atlantique, Arctique, Haut-Arctique) 1978
Histoire autochtone 1978
Exemples d’un bureau de poste de style roman dans les Prairies 1977
Juristes 1977
Ranches historiques 1976
Patrimoine sportif 1976
Commerce du bois d’œuvre dans la vallée de l’Outaouais (1806-1854) 1985
Sites préhistoriques des premiers autochtones (Ontario) 1975
Musiciens et personnalités de la scène musicale 1974
Sites d’ouvrages en terre préhistoriques (côte sud de la Colombie-Britannique) 1974
Gouverneurs et gouverneurs généraux de la Nouvelle-France 1974
Peuples autochtones 1973
Peuples autochtones (Haïda et Tsimshian) 1972
Peuples autochtones et Rébellion du Nord-Ouest (1885) 1970
Chemins de fer 1970
Architecture de la maison Inkerman 1969
Traite des fourrures dans l’Ouest canadien (1670-1870) 1968
Sites autochtones 1968
Études thématiques proposées 1968
Gaspé (Québec) 1967
Exploitation minière (Colombie-Britannique) 1964
Exploration de l’Arctique canadien (jusqu’en 1867) 1962

Procès-verbal de la réunion de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada

Créée en 1919, la Commission s’est réunie chaque année jusqu’aux années 1950, date à laquelle elle a commencé à tenir des réunions semestrielles. La majorité des procès-verbaux officiels de ces réunions sont disponibles et sont bilingues. Vous pouvez en obtenir une copie en format PDF ou Microsoft Word en contactant le Secrétariat de la Commission.

Courriel : clmhc-hsmbc@pc.gc.ca


Accès à l’information et protection des renseignements personnels

Le Service de demandes d’Accès à l’information et protection des renseignements personnels en ligne offre un moyen pratique de présenter des demandes d’accès à l’information ou à des renseignements personnels. Visitez la section du site Web Accès à l’information et protection des renseignements personnels pour soumettre une demande en ligne et pour consulter les rapports courants et précédents sur la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels.


Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2013

Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il donne aux personnes et aux employés du gouvernement (actuels et anciens) des renseignements pertinents afin de leur donner accès aux renseignements personnels les concernant et qui sont détenus par les institutions gouvernementales visées par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et à les aider à exercer leurs droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Un accès central permet de consulter l'avant-propos d'Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux et une liste des organisations assujetties à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

La Loi sur l'accès à l'information et à Loi sur la protection des renseignements personnels désignent les responsabilités générales du président du Conseil du Trésor (à titre de ministre responsable) pour ce qui est de l'administration pangouvernementale des lois.

Renseignements généraux

Historique

La Commission des lieux et monuments historiques du Canada est née de l'action réciproque de divers segments de l'opinion publique préoccupés par la préservation du patrimoine et par la politique gouvernementale, avant la Première Guerre mondiale. La montée du mouvement pour la préservation du patrimoine incita le gouvernement à préserver et à aménager divers lieux ayant des associations historiques importantes. Le gouvernement chercha parallèlement à étendre son réseau de parcs nationaux vers l'est et conçut l'idée de créer des parcs historiques autour de structures historiques majeures. La guerre retarda l'introduction d'un programme gouvernemental visant à identifier et à préserver le patrimoine du Canada, mais en 1919, James B. Harkin, Commissaire des parcs du Dominion, suggéra la création d'un « Comité consultatif pour la préservation des lieux historiques ». La Commission des lieux et monuments historiques du Canada était née.

La Loi sur les lieux et monuments historiques de 1953 constitue le fondement législatif de la Commission.

Responsibilités

En vertu de la Loi sur les lieux et monuments historiques, la Commission des lieux et monuments historiques du Canada est chargée de conseiller le ministre de l'Environnement et, par son entremise, Parcs Canada, sur la commémoration d'aspects du passé du Canada qui revêtent une importance nationale et notamment sur la désignation des lieux, personnages et événements historiques nationaux.

En vertu de la Loi sur la protection des gares ferroviaires patrimoniales et la Loi sur la protection des phares patrimoniaux, la Commission conseille également le ministre au sujet de la désignation des gares ferroviaires patrimoniales et des phares patrimoniaux respectivement.

En général, la Commission se réunit en plénière deux fois par an pour évaluer les demandes des membres du public, des organismes patrimoniaux, des administrations provinciales et municipales relativement aux sujets potentiels d'importance historiques nationaux. Afin d'accélérer le traitement des demandes, la Commission a créé divers comités qui se réunissent au besoin notamment le Comité des inscriptions, le Comité sur l'état des désignations et le Comité des phares.

Fonctions, programmes et activités de l'institution

Programmes nationaux de commémoration

Description : Renseignements sur la commémoration et désignation des lieux, événements et personnages d'importance historiques nationaux; la désignation des phares patrimoniaux et des gares ferroviaires patrimoniales; et le Programme national des lieux de sépulture des premiers ministres du Canada.

Types de documents : Dossiers de demandes (incluant la documentation justificative, photos et coordonnées), procès-verbaux de la Commission, rapports, inscriptions de plaques, énoncés d'intégrité commémorative, énoncé de la valeur patrimoniale, correspondance, agendas, critères et lignes directrices, manuels et procédures.

Numéro du dossier : HSM HSM 005

Manuels

  • Critères et lignes directrices de la CLMHC
Renseignements supplémentaires

Les formalités d'accès en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels sont expliquées dans l'Introduction de la publication d'Info Source.

Pour faire une demande, veuillez consulter le site Web de l'Accès à l'information et protection des renseignements personnels de Parcs Canada.

Pour obtenir plus de renseignements sur la Commission des lieux et monuments historiques du Canada, ses programmes et ses activités, veuillez communiquer avec :
Secrétariat de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada
30, rue Victoria
3e étage, (PC-03-M)
Gatineau (Québec) J8X 0B3
Téléphone sans frais : 1-855-283-8730
Télécopieur : 819-420-9260
Courriel : clmhc-hsmbc@pc.gc.ca

Salle de lecture

En vertu de la Loi sur l'accès à l'information, l'institution a désigné un espace dans ses bureaux comme salle de lecture publique de consultation des documents. L'adresse est la suivante :

Parcs Canada
Direction générale de la conservation et commémoration du patrimoine
30, rue Victoria
Gatineau, Québec
J8X 0B3


Liens utiles

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Il existe plusieurs types de désignations historiques au Canada. Un lieu peut se voir accorder une désignation par un gouvernement municipal, provincial ou fédéral, et même par plusieurs d’entre eux. La désignation provinciale n’est pas une étape préalable à la désignation fédérale, et vice-versa. Dans certains territoires et provinces, ces pouvoirs de désignation ont été accordés aux instances municipales.

Le répertoire des lieux patrimoniaux au Canada

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