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Les catégories de documents spécifiques à l’institution sont la ddescription des documents créés, recueillis et conservés par une institution fédérale comme preuve ou donnée sur un programme ou une activité d'une institution en particulier.

Liste des categories de documents
Nom des catégories de documents Numéro de la catégories de documents
Conservation des autres lieux historiques nationaux – projets de génie et d’architecture PC HRC OHP EAP 003
Conservation des autres lieux patrimoniaux – protection de l’environnement PC HRC OHP EP 004
Conservation des lieux historiques nationaux – gestion des ressources PC HRC NHS RM 005
Conservation des lieux historiques nationaux – projets de génie et d’architecture PC HRC NHS EAP 003
Conservation des lieux historiques nationaux – protection de l’environnement PC HRC NHS EP 004
Conservation des lieux historiques nationaux – ressources en eau PC HRC NHS WR 006
Conservation des lieux historiques nationaux et des parcs nationaux – projets de génie et d’architecture PC HRC NP EAP 004
Engagement des intervenants et des partenaires PC PAU SPE 002
Espèces en péril PC HRC NP SAR 006
Établissement des parcs nationaux, des aires marines de conservation et du parc urbain PC HPE NMC EP 001
Évaluation environnementale PC HRC NP EA 001
Gestion des lotissements urbains – Projets d’ingénierie PC TTI TM EP 001
Gestion des lotissements urbains – Références techniques PC TTI TM TR 003
Gestion des ressources culturelles PC HRC NP CRM 007
Gestion des ressources des aires marines de conservation et la gestion du parc urbain national PC HRC NMC CM 002
Gestion des ressources des aires marines nationales et du parc urbain national de conservation PC HRC NMC RM 003
Gestion des ressources naturelles PC HRC NP NRM 005
Gestion des routes de transit – Déclenchement préventif des avalanches PC TTI THM AC 002
Gestion des routes de transit – Projets d’infrastructure PC TTI THM EP 003
Gestion des routes de transit – Références techniques PC TTI THM TR 006
Gestion des visiteurs des sites historiques nationaux, des parcs nationaux; des parcs urbains, des aires marines de conservation et des canaux du patrimoine PC VE NHS VM 004
Gestion du feu PC HRC NP FM 002
Impact de la gestion des routes de transit sur la faune PC TTI THM IW 004
Installations et activités des lieux historiques nationaux, parcs, parc urbain, canal du patrimoine et aire de conservation marine PC VE NHS FA 002
Lotissements urbains – exploitation et entretien PC TTI TM OM 004
Parcs Canada : sécurité des visiteurs PC VE NHS VS 005
Permis et enregistrements de visiteurs des parcs nationaux PC VE NP VPR 009
Produits d’interprétation de Parcs Canada PC VE NHS IP 001
Produits et initiatives en diffusions externes PC PAU EEC 001
Programme de conservation du parc urbain national PC HRC UP PC 001
Programmes de désignation et de conservation des autres lieux patrimoniaux PC HRC OHP CP 001
Programmes de conservation des lieux historiques nationaux PC HRC NHS CP 002
Programmes de désignation des lieux historiques nationaux PC HPE NHS EP 001
Promotion aux visiteurs PC PPS HPP VP 002
Protection des ressources, prévention et application des lois de Parcs Canada PC VE UP PLE 001
Recherche relative à l’expérience du visiteur PC PPS HPP VER 001
Références techniques, historiques et contemporaines des lieux historiques nationaux PC HPE NHS CTR 001
Règlement de réclamation PC TTI THM HM 001
Renseignements sur la gestion des routes et les activités d’extension PC TTI THM IO 005
Ressources en eau PC TTI TWM WR 001
Ressources minérales des parcs nationaux et des aires marines de conservation PC HPE NP MR 001
Routes de transit – exploitation et entretien PC TTI THM OM 007

Conservation des autres lieux patrimoniaux – projets de génie et d’architecture

Description

Documentation sur les projets de génie et d’architecture entrepris pour conserver les autres lieux patrimoniaux de Parcs Canada, y compris planification, conception, construction, exploitation, entretien, équipement, services, services publics, installations, revendications, évaluation.


Types de documents

Formulaires d’autorisation du projet; sommaires de projet; données de conception; prévisions des coûts; rapports de gestion; et calendriers des projets.


Numéro du dossier

PC HRC OHP EAP 003


Conservation des autres lieux patrimoniaux – protection de l’environnement

Description

Documentation sur la protection de l’environnement dans les autres lieux patrimoniaux, y compris la pollution de l’air, de la terre et des eaux, ainsi que les règlements, les études et les rapports concernant la protection de l’environnement.


Types de documents

Correspondance et rapports sur la protection de l’environnement ; documents sur la pollution et agents de pollution; règlements; rapports et comptes rendus officiels; enquêtes; et études.


Numéro du dossier

PC HRC OHP EP 004


Conservation des lieux historiques nationaux – gestion des ressources

Description

Comprend des dossiers relatifs à la protection des ressources naturelles et culturelles dans les lieux historiques nationaux.


Types de documents

Rapports; rapports archéologiques; études; inventaires; sondages; politiques, réglementations et lignes directrices; normes de pratique; licences et permis. Collection des bases de données des sites.


Numéro du dossier

PC HRC NHS RM 005


Conservation des lieux historiques nationaux – projets de génie et d’architecture

Description

Documentation sur les projets de génie et d’architecture entrepris pour conserver les lieux historiques nationaux régis par Parcs Canada, y compris planification, conception, construction, exploitation, entretien, équipement, services, services publics, installations, revendications, évaluation.


Types de documents

Formulaires d’autorisation du projet; sommaires de projet; données de conception; prévisions de coûts; rapports de gestion; et calendriers des projets.


Numéro du dossier

PC HRC NHS EAP 003


Conservation des lieux historiques nationaux – protection de l’environnement

Description

Documentation sur la protection de l’environnement dans les lieux historiques nationaux, y compris la pollution de l’air, de la terre et des eaux, ainsi que les règlements, les études et les rapports concernant la protection de l’environnement.


Types de documents

Correspondance et rapports sur la protection de l’environnement ; documents sur la pollution et agents de pollution ; règlements; rapports et comptes rendus officiels; sondages; et études.


Numéro du dossier

PC HRC NHS EP 004


Conservation des lieux historiques nationaux – ressources en eau

Description

Documentation sur les niveaux d’eau, les droits relatifs à l’eau, la mise en valeur de l’énergie hydroélectrique, réseau hydrométrique et les ressources en eau dans les lieux historiques nationaux.


Types de documents

Levées hydrologiques ; règlements ; rapports ; sondages ; et études.


Numéro du dossier

PC HRC NHS WR 006


Conservation des lieux historiques et des parcs nationaux – projets de génie et d’architecture

Description

Documentation sur les projets de génie et d’architecture entrepris pour conserver les lieux historiques nationaux et les parcs nationaux, y compris planification, conception, construction, exploitation, entretien, équipement, services, services publics, installations, réclamations et évaluation.


Note

Ce CDD inclus maintenant PC HRC NHS EAP 003


Types de documents

Formulaires d’autorisation du projet ; sommaires de projet ; données de conception ; prévisions des coûts ; rapports de gestion et calendriers des projets.


Numéro du dossier

PC HRC NP EAP 004


Engagement des intervenants et des partenaires

Description

Documents et outils utilisés pour engager les intervenants et les partenaires, incluant les bénévoles ; les bénévoles étant considérés comme des intervenants privilégiés.


Types de documents

Politiques ; rapports ; directives ; bulletins ; journaux ; présentations ; protocoles d’entente ; ententes sur les répercussions et les avantages ; termes de référence ; décrets du conseil ; formulaires ; messages d’intérêt public ; sondages ; guides de l’utilisateur ; et outils de diligence raisonnable.


Numéro du dossier

PC PAU SPE 002


Espèces en péril

Description

Information liée à l’application de la Loi sur les espèces en péril.


Types de documents

Études et rapports concernant les espèces en péril et leur habitat ; politiques, règlements, directives (principes directeurs), normes et modèles ; procédures opérationnelles ; programmes de rétablissement ; plans d’action ; évaluations de la situation d’espèces sauvages produites par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) ; cartes de l’habitat ; analyses spatiales ; vidéos et photographies.


Numéro du dossier

PC HRC NP SAR 006


Établissement des parcs nationaux, des aires marines et du parc urbain de conservation

Description

Comprends des dossiers relatifs à la planification et à la création des parcs nationaux, des aires marines et du parc urbain nationales de conservation. Les dossiers peuvent inclure de l’information sur la planification, la planification des réseaux; l’identification et la sélection des parcs nationaux, des aires marines et du parc urbain nationales de conservation potentielles; des évaluations de faisabilité pour les parcs nationaux, les aires marines et le parc urbain national de conservation proposées; la négociation d’ententes avec d’autres gouvernements, des organisations autochtones et d’autres ministères fédéraux; des consultations publiques; des rapports au Parlement; des évaluations environnementales stratégiques; des plans directeurs provisoires; des affaires et des réclamations autochtones; des propositions législatives; et des politiques. Les dossiers peuvent aussi inclure de l’information relative à l’achèvement des réseaux de parcs nationaux et d’aires marines nationales de conservation et à la planification du réseau national d’aires marines protégées relevant d’organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux.


Note

Ce CDD inclus maintenant PC HRC UP CP 001; PC HPE NP EP 002


Types de documents

Plans; études; rapports; présentations PowerPoint; contenu Web; brochures; bulletins; fiches d’information; notes d’information; avis juridiques; accords; procès-verbaux et sommaires de réunions.


Numéro du dossier

PC HPE NMC EP 001


Évaluation environnementale

Description

Information liée à l’application de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, de la Loi sur la gestion des ressources de la Vallée du Mackenzie, de la Loi sur l’évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon, la Loi sur l’aménagement du territoire et l’évaluation des projets au Nunavut), de la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, des composantes applicables de la Convention définitive des Inuvialuit et de l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut, et des politiques de Parcs Canada sur l’évaluation environnementale.


Types de documents

Analyses environnementales stratégiques et études approfondies à l’étape de projet; politiques (y compris les directives, lignes directrices et procédures opérationnelles); analyses et rapports concernant des ressources naturelles et culturelles; notes d’information; déclarations publiques et avis de décision; contenu Web; documents de formation; et rapports de surveillance.


Numéro du dossier

PC HRC NP EA 001


Gestion des lotissements urbains – Projets d’ingénierie

Description

Renseignements sur les projets d’ingénierie réalisés pour le compte de Parcs Canada, notamment sur la planification, la conception, la construction, l’exploitation, l’entretien, l’équipement, les services, les services publics, les installations, les réclamations et l’évaluation des lotissements urbains.


Types de documents

Études de faisabilité; documents d’analyse des options; évaluations des risques; calendriers; contrats; énoncés de projet; données de conception; estimations des coûts; rapports d’étape; rapports financiers; calendriers de projet.


Numéro du dossier

PC TTI TM EP 001


Gestion des lotissements urbains – Références techniques

Description

Documents de référence concernant la circulation, les opérations de gestion, le déneigement, les normes de sécurité pour les lotissements urbains, l’ingénierie et les projets dans des parcs nationaux, des lieux historiques nationaux et des routes historiques connexes.


Types de documents

Rapports ; plans papiers et électroniques ; dessins; spécifications (contrat, construction et fabrication); codes, normes et lignes directrices; documentation de l’état définitif pour les devis; rapports archéologiques; études de faisabilité; notes de campagne; résumés et synopsis; et documents de formation.


Numéro du dossier

PC TTI TM TR 003


Gestion des ressources culturelles

Description

Information sur la gestion des ressources culturelles dans les parcs nationaux, y compris les édifices du patrimoine et archéologie.


Types de documents

Études et rapports; politiques, règlements, lignes directrices et normes de pratique; lignes directrices et rapports en matière de surveillance écologique; données obtenues dans le cadre de programmes de surveillance écologique. Incluant des bases de données sur les sites de collecte.


Numéro du dossier

PC HRC NP CRM 007


Gestion des ressources des aires marines de conservation et la gestion du parc urbain national

Description

Comprend des dossiers relatifs à l’administration, à la gestion et au contrôle des aires marines et du parc urbain nationales de conservation. Les dossiers peuvent inclure de l’information sur l’élaboration des plans directeurs; le zonage; la surveillance et le rapport de compte; les utilisations humaines; la gouvernance; la recherche; le suivi; les questions autochtones; la gestion coopérative; les consultations publiques.


Note

Ce CDD comprends maintenant PC HRC UP CM 003


Types de documents

Plans; études; sondages; inventaires; statistiques; rapports; dossiers de consultations; procès-verbaux et sommaires de réunions; brochures; bulletins; fiches d’information; contenu Web; présentations PowerPoint; notes d’information; baux; licences et permis; accords.


Numéro du dossier

PC HRC NMC CM 002


Gestion des ressources des aires marines nationales et du parc urbain national de conservation

Description

Comprend des dossiers relatifs à la protection du patrimoine naturel et culturel dans les aires marines nationales et du parc urbain national de conservation. Les dossiers peuvent inclure de l’information sur la biologie et l’écologie ; la présence et la répartition des espèces ; les espèces rares et menacées; les espèces invasives; la recherche et la surveillance; la pêche et la récolte; les routes de navigation; les changements climatiques; la restauration écologique; la pollution de l’air, du sol et de l’eau; ainsi que sur les ressources culturelles incluant les épaves.


Note

Ce CDD comprends maintenant PC HRC UP RM 004


Types de documents

Rapports, études, inventaires ; sondages ; politiques; règlements et lignes directrices; normes de pratique; licences et permis.


Numéro du dossier

PC HRC NMC RM 003


Gestion des ressources naturelles

Description

Information sur la protection environnementale dans les parcs nationaux, y compris sur la botanique, l’écologie, les espèces sauvages, la gestion de l’environnement forestier, les changements climatiques, la restauration et la surveillance écologique, et la pollution de l’air, du sol et de l’eau.


Types de documents

Études et rapports; politiques, règlements, lignes directrices et normes de pratique; lignes directrices et rapports en matière de surveillance écologique; rapport des données obtenues dans le cadre de programmes de surveillance écologique; vidéos et photographies.


Numéro du dossier

PC HRC NP NRM 005


Gestion des routes de transit – Déclenchement préventif des avalanches

Description

Documentation sur les activités de déclenchement préventif des avalanches réalisées dans le but principal d’éviter les fermetures de routes.


Types de documents

Plans; calendriers; directives de sécurité ; rapports d’incident; registres de tirs d’artillerie et de munitions; dossiers d’utilisation d’explosifs; dossiers des formateurs; dossiers des munitions explosives non explosées; protocoles d’entente; et contrats.


Numéro du dossier

PC TTI THM AC 002


Gestion des routes de transit – Projets d’infrastructure

Description

Renseignements sur les projets d’ingénierie réalisés pour le compte de Parcs Canada, notamment sur la planification, la conception, la construction, l’exploitation, l’entretien, l’équipement, les services, les services publics, les installations, les réclamations et l’évaluation des autoroutes (voir aussi Renseignements sur la gestion des routes et les activités d’extension).


Types de documents

Études de faisabilité; documents d’analyse des options; évaluations des risques; calendriers; contrats; énoncés de projet; données de conception; estimations des coûts; rapports d’étape; rapports financiers; calendriers de projets.


Numéro du dossier

PC TTI THM EP 003


Gestion des routes de transit – Références techniques

Description

Documents de référence concernant la circulation, les activités de gestion, le déneigement, les normes de sécurité pour les autoroutes, l’ingénierie et les projets dans des parcs nationaux, des lieux historiques nationaux et des routes historiques connexes.


Types de documents

Rapports; plans électroniques et imprimés; dessins; spécifications (contrat, construction et fabrication); codes, normes et lignes directrices; documentation de l’état définitif pour les devis; rapports archéologiques; études de faisabilité; notes de campagne; résumés; synopsis; documents de formation.


Numéro du dossier

PC TTI THM TR 006


Gestion des visiteurs des sites historiques nationaux, des parcs nationaux; des parcs urbains, des aires marines de conservation et des canaux du patrimoine

Description

Renseignements à propos de l’engagement de Parcs Canada à l’égard du service aux visiteurs, aux partenaires et intervenants dans les sites historiques, les parcs, le parc urbain, les aires marines de conservation et les canaux du patrimoine permettant à l’Agence de fournir des renseignements et un service exceptionnel aux visiteurs de façon à procurer des expériences mémorables.


Note

Ce CDD comprend maintenant PC VE NP VM 007; PC VE UP VM 004; PC VE NMC VM 004 et PC VE HC VM 004.


Types de documents

Normes de qualité de service pour les sites de Parcs Canada; rapports et documents d’information ayant contribué au développement des normes de qualité de service; publics cibles pour la prestation des services; brochures d’information; inventaires; descriptions détaillées des terrains de camping, installations et services dans les parcs nationaux; directives opérationnelles et normes de qualité du service au visiteur; lignes directrices de la signalisation et de l’accessibilité; lignes directrices de Sans-Trace, gabarits des meilleurs pratiques; adresses postales des écoles canadiennes; calendriers d’événements; prix et distinctions; données historiques de rendement et prévisions; données de fréquentation mensuelle; données d’utilisation quotidiennes et mensuelles des terrains de camping dans les parcs nationaux. Ententes de partenariat, permis d’évènement.


Numéro du dossier

PC VE NHS VM 004


Gestion du feu

Description

Information sur la gestion des feux échappés dans les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux, y compris sur la météo, l’écologie des feux, la gestion des feux échappés, le brûlage dirigé et la gestion du combustible, les politiques et les normes de gestion des feux.


Types de documents

Documents sur les normes et les politiques; plans de brûlage dirigé et de gestion du combustible; documents de planification et rapports liés aux feux échappés et au brûlage dirigé; information situationnelle en temps réel sur les conditions météorologiques liées aux incendies, sur les dangers et sur les mesures de gestion; rapports et examens annuels sur les activités de gestion du feu menées individuellement ou dans le cadre d’un programme; rapports scientifiques sur la gestion du feu.


Numéro du dossier

PC HRC NP FM 002


Impact de la gestion des routes de transit sur la faune

Description

Renseignements sur les espèces sauvages présentes dans les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux, y compris sur la gestion et la protection des mammifères, des oiseaux, des poissons et des insectes dans le contexte de l’atténuation des effets néfastes et de la sécurité de la faune, par exemple les passages supérieurs pour animaux sur la Transcanadienne dans le parc national Banff.


Types de documents

Règlements; sondages; études concernant l’impact des routes sur la faune; données sur les collisions animaux-véhicules et stratégies d’atténuation des effets néfastes des routes sur la faune; vidéos et photographies.


Numéro du dossier

PC TTI THM IW 004


Installations et activités des lieux historiques nationaux, parcs, parc urbain, canal du patrimoine et aire de conservation marine

Description

Renseignements sur les diverses installations offertes et les activités disponibles ou potentiellement disponibles dans les sites historiques nationaux, les parcs nationaux, le parc urbain, les canaux patrimoniaux et les aires marines de conservation afin d’encourager la découverte et des expériences mémorables aux visiteurs.


Note

Ce CDD comprend maintenant PC VE NP FA 006; PC VE UP FA 002; PC VE HC FA 002; PC VE NMC FA 002.


Types de documents

Résultats des évaluations nationales et locales; lignes directrices des sites historiques; des parcs; le parc urbain; les canaux patrimoniaux et les aires marines de conservation; base de données des activités, services et événements; lignes directrices de Sans-Trace, entente de partenariat; permis d’événements; lignes directrices des sentiers, de la signalisation et de l’accessibilité.


Numéro du dossier

PC VE NHS FA 002


Lotissements urbains – exploitation et entretien

Description

Renseignements concernant l’exploitation et l’entretien sécuritaires des lotissements urbains.


Types de documents

Rapports d’inspection de ponts, de routes, de paravalanches, de talus et de ponceaux; normes d’exploitation et d’entretien; calendriers d’entretien; rapports d’incident; dossiers de formation; directives de sécurité; info capsules; et communiqués.


Numéro du dossier

PC TTI TM OM 004


Parcs Canada : sécurité des visiteurs

Description

Renseignements servant à promouvoir une culture basée sur le respect, l’indépendance et la sécurité parmi les visiteurs des sites historiques, des parcs nationaux, le parc urbain, les aires de conservation marines et canal du patrimoine, notamment en ce qui touche la prévention d’incidents, et la résolution de problèmes avant qu’il ne devienne nécessaire d’appliquer des mesures répressives.


Note

Ce CDD comprend maintenant PC VE NP VS 008; PC VE UP VS 005; PC VE NMC VS 005; PC VE HC VS 005


Types de documents

Évaluations des programmes de sécurité des visiteurs; stratégie de gestion nationale de la sécurité des visiteurs; communications avec les associés; méthodes de gestion du risque à l’égard des visiteurs; directives en matière des dégagements de responsabilité; système de repérage des incidents (maintenant remplacé par le Système de gestion des incidents et évènements) utilisé dans les sites historiques, des parcs nationaux, le parc urbain, les aires de conservation marines et canal du patrimoine afin d’enregistrer des données relatives aux activités de recherche et sauvetage.


Numéro du dossier

PC VE NHS VS 005


Permis et enregistrements de visiteurs des parcs nationaux

Description

Information concernant les activités réglementées à l’intérieur des limites des parcs nationaux, concernant la découverte et la jouissance des parcs nationaux par les visiteurs.


Types de documents

Permis; inventaires; descriptions et lignes directrices; rapports; ententes de prestation de services internes; protocoles d’entente avec des partenaires; accords de partenariats; documents de politique opérationnelles et lignes directrices opérationnelles.


Numéro du dossier

PC VE NP VPR 009


Produits d’interprétation de Parcs Canada

Description

Renseignements relatifs aux produits variés offerts aux visiteurs de lieux historiques nationaux, les parcs nationaux, le parc urbain, les aires marines de conservation, les canaux patrimoniaux pour les visiteurs pour leur permettre d’en jouir et d’en comprendre l’importance pour le Canada, ce qui comprend la présentation d’expériences authentiques de cultures autochtones et des opportunités économiques commerciales.


Note

Ce CDD comprend maintenant PC VE NP IP 001; PC VE UP IP 003; PC VE NMC IP 001; PC VE HC IP 001


Types de documents

Plans de travail; documents de certification et de compétence des interprètes; base de données des occasions offertes aux visiteurs par Parcs Canada; description et lignes directrices du programme d’interprétation à bord du train L’Océan de VIA Rail; instructions et lignes directrices du programme Xplorateurs de Parcs Canada; directives sur les armes historiques et les manuels techniques associés et autres descriptions et lignes directrices de programme spécifique.


Numéro du dossier

PC VE NHS IP 001


Produits et initiatives en diffusions externes

Description

Information concernant les produits et projets conçus pour rejoindre la population canadienne en particulier les publics prioritaires de Parcs Canada, afin de faciliter de promouvoir des opportunités d’apprentissage et d’appréciation des lieux administrés par Parcs Canada.


Types de documents

Films; diffusions; applications mobiles; entrées sur des sites de réseautage social; brochures; livrets; fiches d’information; panneaux d’interprétation; expositions; photos; rapports; bases de données; directives; pages web; politiques; inventaires; recherches; et bulletins d’information.


Numéro du dossier

PC PAU EEC 001


Programme de conservation du parc urbain national

Description

Documentation sur la gestion et l’établissement des aires de conservation du parc urbain national. Les dossiers peuvent inclure de l’information sur la planification, l’identification et la sélection d’aires de conservation du parc urbain national potentiel; des évaluations de faisabilité pour le parc urbain national proposés; des négociations d’ententes avec d’autres gouvernements, des organisations autochtones et d’autres ministères du gouvernement fédéral; des consultations publiques; des rapports au Parlement; des évaluations environnementales stratégiques; des questions et des revendications autochtones; plans directeurs provisoires, des propositions législatives; et des politiques.


Types de documents

Plans; études; rapports; présentations PowerPoint; contenu Web; brochures; bulletins; fiches d’information; note d’information; avis juridiques; accords; procès-verbaux; et sommaires de réunions.


Numéro du dossier

PC HRC UP PC 001


Programmes de désignation et de conservation des autres lieux patrimoniaux

Description

Documentation sur la conservation des lieux patrimoniaux d’importance nationale et internationale, soit les lieux historiques nationaux, les gares ferroviaires patrimoniales, les phares patrimoniaux, les édifices fédéraux du patrimoine, les lieux de sépulture des premiers ministres canadiens, les sites archéologiques sur des terres fédérales, et les sites du patrimoine mondial.


Types de documents

Le Répertoire canadien des lieux patrimoniaux du Canada; l’Annuaire des désignations patrimoniales fédérales; le Registre des édifices fédéraux du patrimoine; les normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux du Canada; correspondance; politiques, lois et règlements; ententes de contribution; évaluations; rapports; documents de formation; bases de données; publications; rapports de recherche en histoire, en architecture et en archéologie; inventaire des édifices du patrimoine, des gares ferroviaires patrimoniales, des sites de sépulture des premiers ministres canadiens, des sites du patrimoine mondial et des phares patrimoniaux.


Note

Ce CDD comprend maintenant PC HPE OHP EP 001


Numéro du dossier

PC HRC OHP CP 001


Programmes de conservation des lieux historiques nationaux

Description

Documentation sur la conservation de l’intégrité commémorative des lieux historiques nationaux sur les terres gérées par Parcs Canada.


Types de documents

Énoncés d’intégrité commémorative; évaluations; politiques, lois et règlements; le Répertoire canadien des lieux patrimoniaux du Canada; l’Annuaire des désignations patrimoniales fédérales; les normes et lignes directrices; rapports de recherche en histoire, en architecture et en archéologie; documents de formation; bases de données; plans d’affaires.


Numéro du dossier

PC HRC NHS CP 002


Programmes de désignation des lieux historiques nationaux

Description

Documentation sur la commémoration et la désignation de lieux, de sites, de personnes ou d’événements d’importance historique nationale.


Types de documents

Énoncés d’intégrité commémorative; Annuaire des désignations patrimoniales fédérales; Répertoire canadien des lieux patrimoniaux du Canada; rapports; comptes-rendus; évaluations; soumissions; recommandations; Plan du réseau des lieux historiques nationaux; politiques, cadre pour l'histoire et la commémoration, cadre pour l'histoire et la commémoration, lois et règlements; rapports de recherche en histoire, en architecture et en archéologie; bases de données.


Numéro du dossier

PC HPE NHS EP 001


Promotion aux visiteurs

Description

Renseignements relatifs à la promotion de Parcs Canada et les opportunités qui s’offrent aux parcs nationaux, aux lieux historiques nationaux et aux aires marines nationales.


Types de documents

Plans de marketing pour les unités de gestion, les parcs nationaux; les lieux historiques nationaux et les aires marines nationales; politique en matière de publicité, consignes, plans, demandes et approbations; accords de partenariats pour les événements et initiatives; politiques, normes et lignes directrices liés à l’application de la marque de Parcs Canada; plans et résultats des activités de relations avec les médias de voyage; consultations; plans; programmes; Gazette du Canada.


Numéro du dossier

PC PPS HPP VP 002


Protection des ressources, prévention et application des lois de Parcs Canada

Description

Information sur la prévention et l’application de la loi axées sur la protection, la conservation et à l’expérience du visiteur contenues dans la loi sur les parcs nationaux du Canada; Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada; Loi sur le parc marin du Saguenay- Saint-Laurent; Loi sur le parc urbain national de la Rouge; Loi sur les espèces en péril; Loi sur la convention concernant les oiseaux migrateurs; et ses règlements ainsi que le code criminel et autres textes législations complémentaires tel que Règlement sur les canaux historiques en conformité avec la Loi sur le ministère des Transports, à des fins de protection et de conservation des ressources naturelles et culturelles ainsi que la promotion de la qualité de l’expérience du visiteur dans les sites de Parcs Canada.


Note

Ce CDD comprend maintenant: PC HRC UP PLE 002; PC HRC NMC PLE 001; PC HRC NHS PLE 001; PC HRC OHP PLE 002; PC VE NP PLE 005; PC VE NMC PLE 003; PC VE NHS PLE 003; PC VE HC PLE 003; PC HRC NP PLE 003; PC TTI TM PLE 002


Types de documents

Correspondance; rapports statistiques; ententes de prestation de service internes, protocoles d’entente avec des organismes partenaires, rapports et enquêtes sur les incidents, politique (incluant directive, lignes directrices, procédures opérationelles, procédures sur les politiques opérationnelles et les lignes directrices opérationnelles) rapports et analyses reliées au incidents sur les ressources et culturelles et l’expérience du visiteur; information du système de gestion des incidents et évènements.


Numéro du dossier

PC VE UP PLE 001


Recherche relative à l’expérience du visiteur

Description

Renseignements relatifs à l’analyse des tendances des visiteurs et les caractéristiques sociales et le comportement de personnes qui visitent les sites de Parcs Canada, cherchant à communiquer avec Parcs Canada ou utilise nos installations et nos services, afin que Parcs Canada puisse continuer à attirer ces visiteurs, à répondre à leur champs d’intérêt, à créer des liens avec eux et à s’assurer leur appui durable.


Types de documents

Études des visiteurs; sondages et ensembles de données et rapports connexes; études d’évaluation des programmes et analyses et rapports connexes; statistiques de tourisme et de marché; évaluations des campagnes médiatiques et publicitaires; statistiques et rapports sur la fréquentation mensuelle et base de données principale; documents d’analyse; plans d’enquête sur l’opinion publique.


Numéro du dossier

PC PPS HPP VER 001


Références techniques, historiques et contemporaines des lieux historiques nationaux

Description

Documentation reliés aux références techniques des lieux historiques nationaux.


Types de documents

Plans; dessins et devis (contrats, construction et fabrication); normes et lignes directrices; information « telle quelle »; rapports archéologiques; études de faisabilité; notes prises sur le terrain; renseignements généraux; et trousses de formation.


Numéro du dossier

PC HPE NHS CTR 001


Règlement de réclamation

Description

Renseignements sur les réclamations déposées contre l’État par des membres du public au sujet de l’exploitation et de l’entretien des routes.


Types de documents

Réclamations; décisions judiciaires; estimations; et rapports d’enquête.


Numéro du dossier

PC TTI THM HM 001


Renseignements sur la gestion des routes et les activités d’extension

Description

Renseignements sur les activités liées à la gestion et aux responsabilités opérationnelles de l’Agence Parcs Canada en ce qui a trait à l’intégration des routes. Ces responsabilités peuvent comprendre l’échange de renseignements avec des pays étrangers; la détermination des heures d’ouverture; les niveaux de service; les prix et distinctions; la réalisation d’activités conjointes avec des organismes publics et privés; la réalisation de projets d’immobilisations; l’exploitation de systèmes de planification; l’amélioration de la planification opérationnelle et de la gestion; l’évaluation de programmes des systèmes centraux; ainsi que la consultation et la participation du public.


Types de documents

Documents d’inventaire; documents de gestion et de recherche; panneaux; rapports d’étude et de sondage généraux; communications écrites; ententes de coopération ou de services.


Numéro du dossier

PC TTI THM IO 005


Ressources en eau

Description

Documentation sur le registre des niveaux d’eau, les droits relatifs à l’eau, la mise en valeur de l’énergie hydroélectrique, le réseau hydrométrique et l’utilisation des ressources en eau dans nos voies navigables nationales.


Types de documents

Levées hydrologiques; règlements; rapports; enquête; études.


Numéro du dossier

PC TTI TWM WR 001


Ressources minérales des parcs nationaux et des aires marines nationales de conservation

Description

Comprend des dossiers relatifs à l’évaluation du potentiel minéral et énergétique et aux activités minières, pétrolières et gazières, que ce soit à l’intérieur ou à proximité des parcs nationaux et des aires marines nationales de conservation proposés. Les dossiers peuvent inclure de l’information sur l’exploration et l’exploitation des ressources minières, pétrolières et gazières.


Note

Ce CDD comprends maintenant PC HPE NMC MR 002


Types de documents

Rapports; études; inventaires; concessions minières; permis d’exploration.


Numéro du dossier

PC HPE NP MR 001


Routes de transit – exploitation et entretien

Description

Renseignements concernant l’exploitation et l’entretien sécuritaires des routes.


Types de documents

Rapports d’inspection de ponts, de routes, de paravalanches, de talus et de ponceaux; normes d’exploitation et d’entretien; calendriers d’entretien; rapports d’incident; dossiers de formation; directives de sécurité; info capsules; et communiqués.


Numéro du dossier

PC TTI THM OM 007