Lieu historique national du Canada du Canal-Rideau

Groupe consultatif technique des planificateurs - Cadre de référence

Contexte

En septembre 2009, le personnel et les élus des administrations des municipalités du corridor, les Algonquins de l’Ontario, Parcs Canada, la Commission de la capitale nationale, l’Office de protection de la nature de la vallée Rideau et l’Office de protection de la nature de la région de Cataraqui ont collaboré à l’élaboration d’un modèle de gouvernance pour la Stratégie d’aménagement du corridor Rideau (ci-après appelée « la Stratégie »). Dans ce modèle de gouvernance, il était question de la création d’un groupe consultatif technique des planificateurs; en juin 2010, le comité directeur de la Stratégie a constitué et approuvé ce groupe.

Énoncé de mission du groupe des planificateurs

Fournir au comité directeur les conseils techniques dont il a besoin pour obtenir les résultats attendus et pour que les objectifs de la stratégie soient atteints (les résultats et les objectifs sont décrits dans le cadre de référence du comité directeur).

Composition du comité

Le groupe des planificateurs compte des représentants de toutes les municipalités et de tous les comtés du corridor Rideau, ainsi que des représentants des autres parties qui ont un rôle à jouer dans la planification et le développement le long de ce corridor. La plupart des membres sont responsables de la planification au sein de leurs organismes respectifs, ce qui a simplifié le choix des membres du groupe des planificateurs. Voici la liste complète des organismes représentés.

  • Canton de Tay Valley
  • Municipalité de North Grenville
  • Ville de Smiths Falls
  • Canton de Rideau Lakes
  • Canton de Montague
  • Canton de Lanark
  • Ville de Perth
  • Comtés unis de Leeds et Grenville
  • Ville d’Ottawa
  • Ville de Kingston
  • Canton de Drummond-North Elmsley
  • Canton de South Frontenac
  • Village de Merrickville-Wolford
  • Office de protection de la nature de la région de Cataraqui
  • Village de Westport
  • Parcs Canada
  • Office de protection de la nature de la vallée Rideau
  • Province de l’Ontario : Ministère des Affaires municipales et du Logement
  • Comté de Frontenac

Un président et un président suppléant seront choisis parmi les membres du groupe des planificateurs. Il reviendra au groupe de déterminer la durée de leur mandat. Le président et le président suppléant feront rapport au comité directeur sur demande.

Rôles du groupe des planificateurs

Le groupe des planificateurs sera chargé des tâches suivantes :

  • Fournir des conseils techniques au comité directeur sur demande.
  • Veiller à informer le comité directeur en temps opportun de l’état d’avancement des travaux, des occasions ou des problèmes liés à la SACR. Le président servira de point de contact entre le groupe des planificateurs et le comité directeur.
  • Prendre des décisions, au moyen d’un vote simple, quant aux recommandations destinées au comité directeur.
  • Veiller à ce que les organisations représentées soient tenues au courant de l’avancement des travaux relatifs à la Stratégie.
  • Jouer le rôle d’ambassadeur de la Stratégie en faisant connaître les buts, les objectifs et les travaux qui s’y rapportent.
  • Veiller à l’administration du Groupe pour garantir son bon fonctionnement : organiser des réunions lorsqu’il le faut, prendre les dispositions nécessaires quant au lieu des réunions, établir l’ordre du jour, conserver des résumés des réunions.

Responsabilités du comité directeur

Le comité directeur sera chargé des tâches suivantes :

  • Guider les travaux du groupe des planificateurs en donnant des directives claires et concises sur les tâches ou les informations nécessaires.
  • Offrir de la rétroaction appropriée, en temps opportun, à l’égard de tous les travaux effectués par le groupe des planificateurs et de toutes les questions soulevées par ce dernier.

Réunions

Le président ou le Groupe décideront de la fréquence des réunions. Le lieu des rencontres sera choisi au cas par cas; les organismes représentés au sein du groupe des planificateurs se partageront tous les coûts associés à la tenue de ces réunions.