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Table des matières

1. Introduction
2. Ouvrages riverains et en milieu aquatique et activités connexes visés par les politiques
3. Politiques générales
4. Quais et ascenseurs à bateaux
5. Remises à bateaux et ports
6. Dragage, y compris enlèvement ou relocalisation des billes, souches ou roches
7. Stabilisation des rives
8. Aménagement de plages
9. Emplacements de bateau sur la berge et bassins d’amarrage
10. Rampes de mise à l’eau
11. Bers roulants
12. Boucles de thermopompe
13. Conduites d’eau
14. Bouées d’amarrage, bouées de natation, plates-formes de natation, parcours et rampes de ski et planche nautiques
15. Ouvrages riverains et en milieu aquatique dans les chenaux étroits
16. Ouvrages riverains et en milieu aquatique dans les milieux humides

Annexes

1. Annexe A : Cadre des lois et politiques
2. Annexe B : Liste des plans d’eau relevant de Parcs Canada

Documents imprimables

1. Version imprimable (PDF, 353 ko)
2. Canal-Rideau : Ouverages riverains et en milieu aquatique (Formulaire de permis et instructions) (PDF, 52 Ko)
3. Voie-Navigable-Trent–Severn : Ouverages riverains et en milieu aquatique (Formulaire de permis) (PDF, 120 Ko)
4. Voie-Navigable-Trent–Severn : Ouverages riverains et en milieu aquatique (Formulaire de permis) (PDF, 237 Ko)

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