Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques

L'archéologie dans les parcs nationaux, les réserves des parcs nationaux, les aires marines nationales de conservation du Canada et les réserves d'aires marines nationales de conservation du Canada

La Politique sur la GRC s'applique autant aux ressources culturelles situées dans les parcs nationaux, les réserves des parcs nationaux, les aires marines nationales de conservation que dans les lieux historiques nationaux. C'est dans ce contexte que Parcs Canada met en œuvre les principes de la valeur, de l'intérêt du public, de la compréhension, du respect et de l'intégrité de ses ressources culturelles.

Les plans directeurs des aires patrimoniales protégées constituent un cadre idéal pour respecter les orientations en matière de gestion des ressources culturelles. Ces plans sont conçus de manière à refléter les lois, les politiques et les ententes officielles pertinentes et à favoriser l'instauration d'une démarche qui permettra d'atteindre les objectifs d'intégrité écologique et commémorative s'il y a lieu.

Un système de zonage est un bon moyen d'assurer la protection des ressources culturelles dans les parcs nationaux. Le système de zonage des parcs « est une approche intégrée de classification des aires terrestres et marines en fonction de la protection à assurer aux ressources culturelles et aux écosystèmes et de l'offre des services au public »6.  Le choix d'une des cinq catégories de zonage telles que la zone de préservation spéciale (Zone 1) ou la zone de Services du parc (Zone 5) se fait selon les objectifs du parc, les analyses des ressources naturelles et culturelles et les habitudes d'utilisation des visiteurs. Le zonage oriente les activités des gestionnaires et des visiteurs.

Dans certains cas, des ressources naturelles et culturelles fragiles peuvent exiger une gestion particulière, puisqu'elles ne peuvent être considérées sous aucune des cinq catégories de zonage existantes. Les plans directeurs incluent les lignes directrices nécessaires à la protection et à l'usage de tels lieux ou de telles aires7. Il est aussi possible, par règlement, d'appliquer des dispositions pour protéger les ressources « culturelles, historiques et archéologiques » dans les aires marines nationales de conservation quand les objectifs de gestion l'indiquent8.

Une autre façon de veiller à la protection des ressources culturelles est de procéder à des études d'impact. Il n'est pas possible d'appliquer la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE) à toutes les situations, qui devront être évaluées au cas par cas. Cependant, on peut avoir recours à d'autres mécanismes d'évaluation environnementale, dont l'évaluation environnementale stratégique ou encore l'évaluation environnementale effectuée en vertu d'une politique particulière ou en fonction d'un programme environnemental distinct, propre à une aire précise (p. ex., accord sur une revendication territoriale). Les sections 5 du présent document traitent de la procédure de mise en application de la LCEE.
Les recommandations des archéologues visant la gestion des ressources archéologiques sont de première importance et peuvent servir aux gestionnaires pour évaluer et gérer de manière générale une aire et un lieu patrimonial protégés qui sont administrés par Parcs Canada. Les rapports archéologiques devraient inclure notamment de l'information qui se présente sous forme d'évaluation préliminaire de la valeur et de l'importance des ressources, d'évaluation des menaces à l'intégrité des ressources et à la mise en œuvre de programmes de surveillance.

Cache de nourriture souterraine, Parc national Tuktut Nogait

Cache de nourriture souterraine, Parc national Tuktut Nogait
© Parcs Canada / Leslie Leong / 1998
Barque à voile Arabia, Parc national Fathom Five

Barque à voile Arabia, Parc national Fathom Five
© Parcs Canada

6 Principes directeurs et politiques de gestion, 1994. p. 30.
7 Principes directeurs et politiques de gestion, 1994. p. 30.
8 Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, 2002, ch. 18.