Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques

Introduction


Le présent document décrit l'approche adoptée par l'Agence Parcs Canada (désignée comme « Agence » ou « Parcs Canada ») pour gérer – à titre de composante de la gestion des ressources culturelles – les ressources archéologiques en mettant en œuvre les pratiques et les principes relatifs énoncés dans la Politique sur la gestion des ressources culturelles. Ce document remplace les Lignes directrices sur la gestion des ressources archéologiques du Service canadien des parcs de 1993. Il reflète les changements organisationnels qui ont été apportés à Parcs Canada au cours des dernières années et décrit son orientation fonctionnelle en matière d'archéologie.

Selon la Politique sur la gestion des ressources culturelles (Politique sur la GRC) de Parcs Canada1, une ressource archéologique constitue une ressource culturelle2 et fait partie de notre patrimoine national lorsque sa valeur historique a été reconnue. Ces ressources limitées en nombre sont souvent les seuls indicateurs de l'existence de cultures qui ont disparu ou d'activités humaines anciennes. Les ressources archéologiques fournissent un aperçu des relations que les humains entretiennent avec leur environnement et peuvent nous renseigner au sujet de l'influence des humains sur l'écosystème et sur l'évolution de l'écosystème lui-même. Sur certains sites, des facteurs multiculturels et socioéconomiques comptent parmi les éléments complexes qui influent sur l'analyse et la compréhension des groupes et des sociétés humaines du passé.

Les ressources archéologiques ne peuvent être reproduites ni remplacées quand elles sont perdues, endommagées ou détruites. Elles sont précieuses parce qu'elles permettent un contact physique avec le passé et constituent des sources de connaissance sur notre histoire.

Les sites archéologiques canadiens se manifestent sous des formes diverses : lieux de fabrication d'outils en pierre, campements, amas de coquillages, maisons longues, sites d'art rupestre, campements de pêche, lieux d'activités spirituelles ou religieuses, postes de traite des fourrures, sites militaires, sites de transport et sites industriels, champs de bataille, épaves, villages, fermes, dépotoirs, sentiers et paysages culturels. Ces vestiges permettent de reconstituer une bonne partie de l'histoire humaine du Canada, souvent dans des situations où il n'existe pas de preuves ou d'information, ou très peu. Les sites archéologiques et les collections sont des composantes clés de bien des lieux historiques nationaux Canada; il y en a aussi partout dans les parcs nationaux, les réserves des parcs nationaux, les aires marines nationales de conservation du Canada et les réserves d'aires marines nationales de conservation du Canada. On peut aussi en trouver sur d'autres terres et des terres immergées administrées par le gouvernement fédéral.

Parcs Canada met en œuvre les principes énoncés dans sa Politique sur la GRC et adhère aux conventions internationales qui favorisent la reconnaissance des valeurs historiques dans la gestion des ressources culturelles. C'est dans le contexte de cette Politique que l'Agence Parcs Canada assure la gestion du riche patrimoine archéologique dont elle a la garde. 

La Loi sur l'Agence Parcs Canada de 1998 intègre l'archéologie dans ses programmes de protection du patrimoine. Elle établit, en outre, au paragraphe 6(1) que : « L'Agence est responsable de la mise en œuvre de la politique du gouvernement du Canada dans le domaine des parcs nationaux, des lieux historiques nationaux, des autres lieux patrimoniaux protégés et des programmes de protection du patrimoine ». Parcs Canada considère aussi, dans sa stratégie scientifique, que l'archéologie fait partie intégrante de la grande famille des sciences humaines lesquelles englobent la culture. La Direction des services archéologiques de Parcs Canada assume le leadership en matière d'archéologie et fournit les orientations stratégiques à la fonction archéologique de l'Agence. Les quatre centres de services fournissent un soutien professionnel et technique tout en mettant en œuvre les orientations stratégiques. Les unités de gestion prennent les décisions qui touchent les ressources archéologiques et font en sorte que les pratiques de la Politique sur la GRC soient suivies dans la gestion des ressources archéologiques sous leur responsabilité.

La pratique de l'archéologie sur les terres fédérale relève du Ministre responsable de l'Agence Parcs Canada (Loi sur l'Agence Parcs Canada, ch. 4 (1)(b)). Sous réserve de certaines exceptions , les attributions du Ministre à ce sujet sont exécutées par l'Agence Parcs Canada. De plus, l'Agence Parcs Canada est considérée comme l'expert du gouvernement fédéral pour les travaux archéologiques se déroulant sur les terres fédérales. Les spécialistes en archéologie viennent en aide aux gestionnaires d'autres terres fédérales en leur fournissant des informations, des conseils et des outils qui, relevant des domaines de l'archéologie et des évaluations environnementales, leur permettront de se conformer au Cadre de la politique sur le patrimoine archéologique de 1990 du gouvernement du Canada.

Dans ces lignes directrices les annexes 1, 2, 3 réfèrent aux définitions, ouvrages de référence et indicateurs de valeur historique tandis que les annexes 4, 5 réfèrent aux possibilités de contacter les bureaux de Parks Canada ou provinciaux et territoriaux pour des questions de gestion archéologique. L'annexe 6 réfère aux autres organisations et aux principes applicables aux activités archéologiques.


1 L'annexe 2 contient la liste de tous les ouvrages de référence cités dans le document.
2 Se référer à l'annexe 1 « Définitions » pour la signification de certains termes utilisés.