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Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques

Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques

Table des matières

Introduction

1. OBJECTIF

2. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES LIEUX HISTORIQUES NATIONAUX DU CANADA

3. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES PARCS NATIONAUX, LES RÉSERVES DES PARCS NATIONAUX, LES AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA ET LES RÉSERVES D'AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA

4. PERSONNES RESPONSABLES DE LA GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DES LIEUX ADMINISTRÉS PAR PARCS CANADA

Directeur d'unité de gestion

Directeur de centre de services

Directeur des services archéologiques

Rôles et responsabilités en archéologie

5. OBLIGATIONS LÉGALES, DIRECTIVES, RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES QUANT À LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES SUR LES TERRES FÉDÉRALES, LES TERRES FÉDÉRALES IMMERGÉES ET LES TERRES ADMINISTRÉES PAR PARCS CANADA

Découverte accidentelle

Permis de recherches archéologiques

Normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux au Canada

Évaluation environnementale

Loi sur la marine marchande du Canada

Restes humains

Ententes sur les revendications territoriales

6. PRINCIPES DE GESTION EN MATIÈRE DE RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES

Éthique

Jugement professionnel

Recherche

7. PRATIQUES DE GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES

Inventaire

Établissement et utilisation de l'inventaire

Prise en considération de la valeur historique

Surveillance et examen des activités

ANNEXE 1 - DÉFINITIONS

ANNEXE 2 - OUVRAGES DE RÉFÉRENCE

ANNEXE 3 - INDICATEURS DE VALEUR POUR LES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DE NIVEAU II

ANNEXE 4 - BUREAUX DE PARCS CANADA ET LEURS COORDONNÉES

ANNEXE 5 - MINISTÈRES ET ORGANISMES FÉDÉRAUX, PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX ET LEUR LOI

ANNEXE 6 - AUTRES ORGANISATIONS ET PRINCIPES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES

Sigles et abréviations

DUG Directeur d'unité de gestion

ÉIC Énoncé d'intégrité commémorative

GRC Gestion des ressources culturelles

LCEE Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

LMMC Loi sur la marine marchande du Canada