Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques

Table des matières



Introduction

1. OBJECTIF


2. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES LIEUX HISTORIQUES NATIONAUX DU CANADA


3. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES PARCS NATIONAUX, LES RÉSERVES DES PARCS NATIONAUX, LES AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA ET LES RÉSERVES D'AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA


4. PERSONNES RESPONSABLES DE LA GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DES LIEUX ADMINISTRÉS PAR PARCS CANADA


Directeur d'unité de gestion


Directeur de centre de services


Directeur des services archéologiques


Rôles et responsabilités en archéologie


5. OBLIGATIONS LÉGALES, DIRECTIVES, RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES QUANT À LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES SUR LES TERRES FÉDÉRALES, LES TERRES FÉDÉRALES IMMERGÉES ET LES TERRES ADMINISTRÉES PAR PARCS CANADA


Découverte accidentelle


Permis de recherches archéologiques


Normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux au Canada


Évaluation environnementale


Loi sur la marine marchande du Canada


Restes humains


Ententes sur les revendications territoriales


6. PRINCIPES DE GESTION EN MATIÈRE DE RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES


Éthique


Jugement professionnel


Recherche


7. PRATIQUES DE GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES


Inventaire


Évaluation


Prise en considération de la valeur historique



Surveillance et examen des activités


ANNEXE 1 - DÉFINITIONS


ANNEXE 2 - OUVRAGES DE RÉFÉRENCE


ANNEXE 3 - INDICATEURS DE VALEUR POUR LES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DE NIVEAU II


ANNEXE 4 - BUREAUX DE PARCS CANADA ET LEURS COORDONNÉES


ANNEXE 5 - MINISTÈRES ET ORGANISMES FÉDÉRAUX, PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX ET LEUR LOI


ANNEXE 6 - AUTRES ORGANISATIONS ET PRINCIPES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES




Sigles et abréviations

DUG Directeur d'unité de gestion

ÉIC Énoncé d'intégrité commémorative

GRC Gestion des ressources culturelles

LCEE Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

LMMC Loi sur la marine marchande du Canada