2009-2010

Numéro de la demande Sommaire Disposition # de pages
Avril 2009
A-2008-0073 Une copie des appels d’aide temporaire qui ont été traités dans la région de Toronto, de janvier à décembre 2008 Aucun document n’existe 0
Mai 2009
A-2006-0096 Une copie de documents concernant le groupe de travail traitant l’expansion de la réserve du parc national du Nahanni Communication partielle 193
Juin 2009
A-2009-0010 Une copie de documents concernant un incident qui est survenu sur l’île Keats à Howen Sound, Colombie-Britannique Aucun document n’existe 0
A-2008-0028 Une copie de documents concernant un accident au mont Thorn, Parc Auyuittuaq Communication partielle 55
A-2008-0044 Une copie des rapports concernant la contamination dans les parcs nationaux Communication partielle 2,206
Juillet 2009
A-2009-0071 Renseignements concernant les employés de Parcs Canada qui ont accès au fichier judiciaire nominatif Communication partielle 68
A-2009-0012 Une copie d’une demande ainsi que la réponse subséquente soumise par les Services alimentaires de la Chaudière inc. ou leur représentant légal, Gowlings, Lafleur, Henderson Aucun document n’existe 0
Août 2009
A-2006-0078 Une copie des rapports de progrès produits par le groupe de travail sur l’expansion de la réserve du parc national du Nahanni Communication partielle 126
A-2007-0053 Une copie de documents concernant une enquête du personnel des terrains de camping du parc national de Banff Communication partielle 168
A-2009-0011 Une copie de documents sur les directives pour la préparation des notes de breffage et notes de service à l’intention du ministre ou du sous-ministre Aucun document n’existe 0
A-2009-0007 Une copie de documents concernant la base de données pour l’observation de la faune Communication partielle 388
A-2007-0041 Une copie de documents au sujet d’une enquête d’harcèlement tenue au « Halifax Citadel Regimental Association » Communication partielle 9
A-2008-0026 Une copie de documents concernant l’enlèvement du télésiège « tranquilizer » et du remonte pente en t « Kiefer » au bassin ski Marmot, parc national de Jasper Communication partielle 370
Septembre 2009
A-2008-0041 Une copie de documents concernant le "Changing of the Guard Society" Communication partielle 392
A-2008-0047 Une copie de documents concernant le quai de Baie-Sainte-Catherine et le parc marin du Saguenay-St-Laurent Communication partielle 130
A-2009-0001 Une copie de documents concernant les contrats avec Pacheedaht en 2008 Communication partielle 351
A-2009-0016 Une copie de documents concernant les écluses du canal Lachine Aucun document n’existe 0
A-2009-0017 Une copie de documents concernant les grèves des employés du canal Rideau Communication partielle 11
Octobre 2009
A-2008-0050 Une copie de documents concernant les concours d’agent de l’autorité de la loi de Parcs Canada #2008-09-cap-cc-ntl-0439 et #2008-09-cap-cc-ntl-0438 Communication partielle 300
A-2009-0019 Une copie de documents concernant la vente de laissez-passer pour le parc national de la Pointe-Pelée et le nombre de visiteurs par mois Communication totale 2
A-2007-0036 Une copie de documents concernant le 386 Lemoyne Montréal / les lofts Jesse Joseph Communication partielle 104
Novembre 2009
A-2008-0031 Une copie de documents concernant la salle de toilettes dans l’air d’usage diurnal Minnewanka Communication partielle 695
A-2008-0043 Une copie de documents concernant le service de réservation des terrains de camping de Parcs Canada Communication partielle 846
A-2008-0025 Une copie de documents concernant la destruction de la faune sur les autoroutes 16, 93, 93a et compagnie des chemins de fer nationaux du Canada Communication partielle 250
A-2009-0028 Une copie d’une lettre envoyée à un individu concernant le résultat d’un grief Aucune communication (exemption) 0
A-2009-0030 Une copie de documents concernant un terrain situé à Fabre, Québec, dans la région du Témiscamingue Aucun document n’existe 0
Décembre 2009
A-2009-0026 Une copie de documents concernant les écluses de Kingston Communication partielle 16
A-2009-0027 Une copie des courriels en la possession du ou des maîtres d'écluses du site de Kingston Mills Communication partielle 26
Janvier 2010
A-2009-0006 Une copie de documents concernant un contrat avec Mediamix Interactive relié au système de réservation des parcs nationaux du Canada Communication partielle 1,247
A-2008-0024 Une copie de documents concernant le programme "wolf-kill" et une copie de documents concernant la protection de la population des caribou envoie de disparition Communication partielle 83
Février 2010
A-2009-0033 Une copie de documents concernant la création ou la révision des descriptons de tâches des employés en réponse au cadre de la Gestion de la rémunération Aucun document n’existe 0
A-2009-0044 Une copie de correspondance concernant la participation du secteur privé dans les affaires de Parcs Canada Aucun document n’existe 0
A-2007-0043 Une copie de documents concernant le parc Stanley et l’île Deadman à Vancouver, Colombie-Britannique Communication partielle 1,275
A-2009-0041 Une copie de documents concernant le Château Lake Louise Aucun document n’existe 0
A-2009-0040 Une copie de documents concernant le canal rideau et sa désignation de site du patrimoine mondial de l’UNESCO Aucun document n’existe 0
Mars 2010
A-2009-0038 Une copie de documents concernant le système de réservation de Parcs Canada Communication totale 424
A-2007-0052 Une copie de documents concernant les armes à feu Communication partielle 199
A-2008-0070 Une copie de documents concernant les postes de spécialistes en application de la loi Communication partielle 382
A-2009-0046 Une copie de documents concernant un incident qui est survenu dans le parc national des Glaciers Communication partielle 16
A-2009-0050 Une copie de documents concernant le bassin Louise en ce qui concerne le 400e anniversaire de Québec Aucun document n’existe 0