Lignes Directrices pour la gestion des ressources archéologiques
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Données de catalogage avant publication (Canada)
Vedette principale au titre :
Parcs Canada, Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques
No de cat.. R64-276/2005
ISBN 0-662-67392-1
© Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 2005
Introduction
1. OBJECTIF
2. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES LIEUX HISTORIQUES NATIONAUX DU CANADA
3. L'ARCHÉOLOGIE DANS LES PARCS NATIONAUX, LES RÉSERVES DES PARCS NATIONAUX, LES AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA ET LES RÉSERVES D'AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION DU CANADA
4. PERSONNES RESPONSABLES DE LA GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DES LIEUX ADMINISTRÉS PAR PARCS CANADA
Directeur d'unité de gestion
Directeur de centre de services
Directeur des services archéologiques
Rôles et responsabilités en archéologie
5. OBLIGATIONS LÉGALES, DIRECTIVES, RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES QUANT À LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES SUR LES TERRES FÉDÉRALES, LES TERRES FÉDÉRALES IMMERGÉES ET LES TERRES ADMINISTRÉES PAR PARCS CANADA
Découverte accidentelle
Permis de recherches archéologiques
Normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux au Canada
Évaluation environnementale
Loi sur la marine marchande du Canada
Restes humains
Ententes sur les revendications territoriales
6. PRINCIPES DE GESTION EN MATIÈRE DE RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES
Éthique
Jugement professionnel
Recherche
7. PRATIQUES DE GESTION DES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES
Inventaire
Évaluation
- Niveau I
- Niveau II
- Autre
- Objets funéraires, marques des sépulture, cimetières et lieux de sépulture
- Les restes humains
Prise en considération de la valeur historique
- Évaluation des impacts
- Définition de la menace
- Atténuation de la menace
- Écarter autant que possible la menace qui plane sur les collections archéologiques
- Sensibilisation
Surveillance et examen des activités
ANNEXE 1 - DÉFINITIONS
ANNEXE 2 - OUVRAGES DE RÉFÉRENCE
ANNEXE 3 - INDICATEURS DE VALEUR POUR LES RESSOURCES ARCHÉOLOGIQUES DE NIVEAU II
ANNEXE 4 - BUREAUX DE PARCS CANADA ET LEURS COORDONNÉES
ANNEXE 5 - MINISTÈRES ET ORGANISMES FÉDÉRAUX, PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX ET LEUR LOI
ANNEXE 6 - AUTRES ORGANISATIONS ET PRINCIPES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS ARCHÉOLOGIQUES
Sigles et abréviations
DUG Directeur d'unité de gestion
ÉIC Énoncé d'intégrité commémorative
GRC Gestion des ressources culturelles
LCEE Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
LMMC Loi sur la marine marchande du Canada
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