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Documents de vérification interne et de l'évaluation

Parcs Canada - Parcs Canada Rendement, evaluation et vérification plan 2006 - 2009

Rapport présenté et approuvé par le comité de vérification et le comité d'évaluation

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Annexes

1. Hypothèses utilisées pour calculer la capacité de vérification et d'évaluation
2. Univers de vérification et d'évaluation
3. Procédure de cotation
4. Résultats de la cotation des éléments des univers

1. Hypothèses utilisées pour calculer la capacité de vérification et d'évaluation

  1.  

    Disponibilité par ETP

    Nombre d'heures

    52 sem./année * 5 jours/semaine *7,5 heures/jour

    1 950,0

    Nombre moyen de jours de congé (20 jours)

    -150,0

    Nombre moyen de jours de congés de maladie (5 jours)

    - 37,5

    Nombre moyen de jours de formation ( 5 jours)

    - 37,5

    Nombre total d'heures de disponibilité

    1 725,0



  2. Nombre d'heures de disponibilité pour le travail de vérification et d'évaluation : En moyenne, environ 30 % (525 heures) du temps dont dispose le vérificateur ou l'évaluateur type dans une année est consacré à l'administration de son unité, y compris la planification, les réunions, les systèmes internes, le soutien aux comités de vérification et d'évaluation et le temps d'arrêt, ce qui laisse 1 200 heures disponibles pour tout genre de travail de vérification et d'évaluation. Le temps qu'un directeur peut consacrer au travail de vérification et d'évaluation est estimé à 40 % d'un ETP normal, soit 575 heures, divisées également entre la vérification interne et l'évaluation.

  3. Types de travaux de vérification et d'évaluation : Les heures de travail disponibles sont réparties entre les tâches suivantes :

    Vérifications et évaluations demandées par le BCG ou par le SCT
    • Le contrôleur général exige que jusqu'à 20 % des ressources de vérification interne soient disponibles pour participer aux vérifications horizontales menées dans toute l'administration fédérale chaque année. Ces vérifications, axées sur l'analyse du risque dans toute l'administration fédérale, peuvent ne pas figurer parmi les priorités de l'Agence en matière de vérification axée sur le risque.
    • L'ébauche de Politique d'évaluation du SCT prévoit également la création d'un plan d'évaluation à l'échelle du gouvernement, qui pourrait dicter la portée et le moment des travaux d'évaluation de l'Agence.
    • Cette catégorie ne comprend pas le travail de vérification ou d'évaluation prévu dans les présentations au CT ou dans les engagements pris dans les CGRR/CGAR.

    Suivi de la mise en œuvre des réponses de la direction
    • Les chartes de l'Agence pour la vérification interne et sur l'évaluation prévoient le suivi de la mise en œuvre des réponses de la direction aux rapports.
    • Le suivi consiste à obtenir des gestionnaires des observations sur la mise en œuvre des réponses de la direction, de six mois à un an après l'approbation des rapports de vérification ou d'évaluation. Le suivi réel des vérifications internes ou des évaluations est traité comme un projet de travail axé sur le risque.

    Demandes spéciales
    • Les demandes spéciales faites périodiquement par la direction en dehors du plan de vérification et d'évaluation approuvé sont chose courante et portent, par exemple, sur des vérifications liées aux possibilités de fraude ou de faute, ou encore sur des travaux d'envergure portant sur l'évaluation du risque quantitatif relativement aux fonctions d'application de la loi des gardes de parc.

    Consultation, conseils, coordination
    • La consultation et les conseils liés à la vérification, à l'évaluation, aux contrôles ou à la mesure du rendement font partie des activités normales du BVIE. Souvent, le BVIE a également assuré la coordination des travaux liés aux vérifications du rendement du vérificateur général ainsi que le suivi pertinent.

  4. Financement de F et E disponible pour les marchés : Lorsque les budgets de F et E le permettent, on peut se procurer une capacité supplémentaire par le biais de marchés de services professionnels. Une indemnité quotidienne moyenne de 1 200 $ ou une indemnité horaire de 160 $ est utilisée pour les calculs. En 2008-2009, les budgets de F et E prévus pour les services professionnels s'élèvent à 156 500 $ pour la vérification interne et à 243 000 $ pour l'évaluation. (Voir le tableau 8 ci-dessous; les montants sont arrondis au millier de dollars près.)

  5. Consommation moyenne de ressources pour un projet de vérification et d'évaluation : Le nombre moyen d'heures consacrées à un projet de vérification ou d'évaluation dépend de nombreux facteurs, notamment de la portée et de la complexité du projet, de même que de la compétence du personnel qui y est affecté. Compte tenu de l'examen de projets exécutés à contrat, de l'estimation du temps consacré aux projets par le personnel interne et du fait que les projets d'évaluation deviendront de plus en plus complexes en raison des exigences des politiques projetées, on prévoit qu'il faudra consacrer 1 200 heures à chaque projet de vérification interne et 2 200 heures à chaque projet d'évaluation.

    Une exception importante à cette moyenne générale par projet concerne le cycle des vérifications financières et administratives normalisées de Parcs Canada, dans lequel chaque vérification exige de 250 à 450 heures selon que les nouveaux domaines vérifiés nécessitent l'élaboration de nouveaux programmes de vérification. En conséquence, de 3 à 6 de ces vérifications équivalent à une vérification interne type décrite plus haut.

Tableau 8 : Capacité de vérification interne et d'évaluation de 2008-2009

2. Univers de vérification et d'évaluation

Les éléments du tableau sont présentés dans l'ordre du modèle utilisé par les participants (ordre de l'évaluation du CRG); certains éléments de l'univers du CRG établi par le SCT sont exclus ou modifiés. Le tableau établit également un lien avec les différents éléments de l'univers de 2007, même si la correspondance n'est pas toujours parfaite. De plus, nous avons établi des liens entre les éléments de notre univers du CRG et la liste des contrôles généraux de gestion proposée par le SCT en novembre 2007.

Tableau 9 : Comparaison des elements de l'univers du CRG en 2007 et en 2008 et lien avec les controles generaux de gestion provisoires

Tableau 10 : Comparaison des éléments de l'univers de l'AAP pour 2008 et 2007

3. Procédure de cotation

La cote de chacun des éléments des deux univers a été établie comme suit : la cote de 1 à 4 attribuée à chacune des quatre questions pour chacun des éléments a été reportée sur une échelle de -2 à 2 (la cote 1 devenait -2, et la cote 4 devenait +2). La cote totale attribuée par chacun des répondants pour chaque question (p. ex. sur la pertinence de la conception du cadre) a été calculée, puis divisée par le nombre moyen de répondants pour les quatre questions touchant l'élément, ce qui a permis d'obtenir une cote moyenne par répondant pour chaque élément (conception adéquate, efficace, faisant l'objet d'un suivi et d'améliorations quant au leadership axé sur les valeurs).

Établies de cette façon, les cotes reflètent les points de vue et l'expérience des gestionnaires participants et peuvent différer lorsque plusieurs groupes de gestionnaires ont répondu. Les cotes sont des moyennes et ne reflètent pas la diversité des réponses au sein d'un groupe de répondants, ou entre les différents groupes.

4. Résultats de la cotation des éléments des univers

Tableau 11: Comparaison des cotes du CRG pour 2007 et 2008

Tableau 12 : Résultats de l'évaluation du CRG en 2008

Tableau 13 : Comparaison des cotes de l'AAP pour 2007 et 2008

Tableau 14 : Résultats de l'évaluation de l'AAP pour 2008


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